Déposée le 29 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSAPAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ALSAPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-50 du 10 décembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSAPAN domicilié(e) 1d rue du Général de Gaulle - 67190 - DINSHEIM SUR BRUCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 213 146 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.
La marque ALSAPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALSAPAN, Société par actions simplifiée - 1d rue du Général de Gaulle - 67190 - DINSHEIM SUR BRUCHE - France - SIREN 392213146
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France
Inscription le 27 septembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°418771 - Publication au BOPI 2005-09-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50
Inscription le 3 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503293 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03
Inscription le 3 août 2009 - Changement de nature juridique n°503292 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03
Inscription le 3 août 2009 - Changement de dénomination n°503272 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03
Renouvellement avec limitation le 25 mars 2010 n°2435628 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-25
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2019 n°2725638 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-16
Meubles, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, armoires, bahuts (coffres) non métalliques, bancs (meubles), étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, bureaux (meubles), canapés, casiers, chaises (sièges), chariots (mobilier), coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), corbeilles non métalliques, dessertes, étagères, fauteuils, fichiers (meubles), garnitures de meubles (non métalliques), glaces (miroirs), jardinières (meubles), coffres à jouets, présentoirs pour journaux, lits, lutrins, finitions en matières plastiques pour meubles, pans de boiseries pour meubles, portes de meubles, rayons de meubles, porte-parapluies, paravents (meubles), patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, pièces d'ameublement, plateaux de tables, porte-revues, portemanteaux (meubles), présentoirs, pupitres, rayonnages, rayons de meubles, sièges, sofas, tableaux d'affichage, tables, tabourets, tiroirs, tréteaux (mobilier), cintres pour vêtements, vitrines (meubles).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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